CCTG-74.pdf
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1、TEXTES OFFICIELS CONSTRUCTION DES RSERVOIRS EN BTON Fascicule 74 Cahier des clauses techniques gnrales MINISTRE DE LQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Ressaisie DTRF LOGEMENT N 98 -3 T.O. Page laisse intentionnellement blanche Ressaisie DTRF MINISTRE DE LAGRICULTURE, DE LA PCHE ET DE LALIMENTA
2、TION Direction de lespace rural et de la fort MINISTRE DE LQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Direction des affaires conomiques et internationales MINISTRE DE LCONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET Commission centrale des marchs Groupe permanent dtude des marchs de travaux CAHIER DES CLAUSES TECH
3、NIQUES GNRALES APPLICABLES AUX MARCHS PUBLICS DE TRAVAUX FASCICULE 74 CONSTRUCTION DES RSERVOIRS EN BTON Le prsent fascicule est publi comme n 98-3 T.O. du Bulletin officiel du ministre de lquipement, des transports et du logement (BOMETL). Il est diffus par la direction des journaux officiels, 26,
4、rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15. Toutes observations ou demandes de renseignements au sujet de ce fascicule doivent tre adresses : - soit au secrtariat gnral de la Commission centrale des marchs, tour de Lyon, 185, rue de Bercy, 75572 Paris Cedex 12 ; - soit au secrtariat technique du GPEM/TMO, Con
5、seil gnral des ponts et chausses, (3e section), tour Pascal B, 92055 La Dfense Cedex ; - soit la sous-direction du dveloppement rural du ministre de lagriculture, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, tl. : 49-55-49-55). Ressaisie DTRF Page laisse intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - I -
6、 FASCICULE 74 TABLE DES MATIRES Pages Circulaire n 98-39 du 25 mars 1998 relative la rvision du fascicule n 74 Construction des rservoirs en bton du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux passs au nom de lEtat (CCTG) III Extrait du dcret n 98-28 du 8 janvier
7、1998 relatif la composition du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules 1 Fascicule n 74 proprement dit 1 Annexe A contractuelle : liste des normes applicables aux travaux rgis par le fascicule 74 125 Annexe B contra
8、ctuelle : calcul des ouvrages. - Effet de la temprature en ELS 131 Annexe 1 non contractuelle : principales notations utilises pour les calculs 137 Annexe 2 non contractuelle : dosage des mortiers et enduits base de liants hydrauliques en fonction du type de travaux et de leur utilisation 141 Annexe
9、 3 non contractuelle : tude de la rsistance au sisme 145 Annexe 4 non contractuelle : critres de choix de la technique dtanchit utiliser 149 Annexe 5 non contractuelle : contrle des tats de surface de parois hydrauliques 155 Annexe 6 non contractuelle : cahier des clauses techniques particulires typ
10、e 159 Annexe 7 non contractuelle : annexe explicative au chapitre III du CCTP type. - Indications relatives la provenance et la qualit des matriaux produits et fournitures 209 Annexe 8 non contractuelle : dispositions particulires aux ouvrages construire dans les dpartements doutre-mer 229 Annexe 9
11、non contractuelle : conditions dexploitation des ouvrages. - Entretien et maintenance 253 Composition du groupe de travail de rvision du fascicule 74 261 Ressaisie DTRF Page laisse intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - III -FASCICULE 74 CIRCULAIRE N 98-39 DU 25 MARS 1998 relative aux mesures d
12、application, aux travaux relevant du ministre de lquipement, des transports et du logement, du fascicule 74 Construction des rservoirs en bton , du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux passs au nom de lEtat NOR : EQUE9810050C Une nouvelle rdaction du fascic
13、ule n 74 du cahier des clauses techniques gnrales (CCTG) applicables aux marchs publics de travaux vient dtre approuve par le dcret n 98-28 du 8 janvier 1998 (publi au Journal officiel du 15 janvier 1998). Ce fascicule est relatif la construction des rservoirs en bton et plus gnralement des ouvrages
14、 en bton, de stockage et de transport de leau. Il peut sappliquer aussi certains ouvrages de stockage de certains liquides tels que : eaux uses ou pollues, vin, eaux salines, lisier, etc. lexclusion des hydrocarbures ou des produits chimiques. Il renvoie une srie de normes homologues, publies par lA
15、FNOR, concernant les produits, les travaux et les essais relatifs la ralisation de tels ouvrages. Les normes actuellement en vigueur sont rcapitules dans lannexe A qui, par son caractre contractuel, rend ces normes applic ables aux marchs faisant rfrence au prsent fascicule. Toutefois il est indispe
16、nsable que chaque service veille complter cette liste pour tenir compte des normes homologues aprs la date de parution du prsent fascicule et des normes spcifiques qui seraient applicables certaines prestations particulires incluses dans le march. Dans la mesure o vos services disposeraient de lquip
17、ement adquat, il est possible de consulter le site Internet de lAFNOR (http:/www.afnor.fr) pour vrifier la liste et les rfrences prcises des normes en vigueur la date de consultation du fichier. Une place importante est faite dans le fascicule tout ce qui touche la conception des ouvrages et en part
18、iculier au choix des paramtres adapts ce type douvrage pour utiliser les rgles de calcul dfinies dans le BAEL et le BPEL, afin que la structure rponde la spcificit des ouvrages concerns lie au stockage de liquides. Une attention toute particulire doit tre porte ltanchit des ouvrages qui en condition
19、ne les performances. La conception et la ralisation de celle-ci doivent rpondre des critres rigoureux, en fonction de lobjectif recherch, de la nature du support et du liquide stock. Le prsent fascicule traite en dtail ce problme et dfinit les essais et les contrles ncessaires avant rception de louv
20、rage pour vrifier la qualit de ltanchit et laptitude de louvrage stocker des liquides. Ce fascicule ne traite pas des travaux de rparation de ces ouvrages, il fournit seulement dans lannexe 9 quelques recommandations relatives lexploitation et la maintenance des ouvrages correspondants. Les ventuell
21、es difficults dans la mise en oeuvre du prsent fascicule pourront tre signales la direction des affaires conomiques et internationales, sous- direction du btiment et des travaux publics, mission de la normalisation. Pour le ministre et par dlgation : Pour le directeur empch : Le sous-directeur du bt
22、iment et des travaux publics, JEAN-MICHEL ETIENNE Ressaisie DTRF Page laisse intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - V -FASCICULE 74 EXTRAIT DU DCRET N 98-28 DU 8 JANVIER 1998 relatif la composition du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux et approuvant
23、ou modifiant divers fascicules Article 3 Sont approuvs les fascicules modifis suivants du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux : Fascicules applicables au gnie civil Fascicule n 74 - Construction des rservoirs en bton. Article 6 Les dispositions du prsent d
24、cret sont applicables aux marchs pour lesquels la consultation sera engage compter du premier jour du sixime mois suivant celui de la publication. Ressaisie DTRF Page laisse intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - 1 - FASCICULE 74 CONSTRUCTION DES RSERVOIRS EN BTON CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
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